Le site kanopae.com est édité par la société Kanopae.
Siège social :
105 rue des Mourettes
26000 Valence
France
Kanopae est une SARL au capital de 2500 € - N° SIREN : 894687607 - Code APE : 4690Z
Directrice de la Publication pour le site kanopae.com : Mme Ludivine Pellet
Hébergeur du site : OVH
Siège social de l’hébergeur :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Conception et réalisation du site : DreamProduction.fr
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress.
Article 1 – Champ d’application des CGU
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site kanopae.com (le site) mis en ligne par la société Kanopae (le Propriétaire) pour tout utilisateur (l’Utilisateur).
En naviguant sur le site et en y réalisant des actions, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
Le Propriétaire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les CGU applicables sont toujours celles applicables lors de la navigation de l’Utilisateur.
Article 2 – Présentation du site
2-1 Objet du site
Le site "kanopae.com" est un site de type "e-commerce" ayant pour but de vendre se produits. Il est accessible sur Internet à l’adresse https://kanopae.com
2-2 Accès et fonctionnement du site
Accès au site : L’Utilisateur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au site et des connaissances nécessaires à l’utilisation d’Internet et l’accès au site.
L’Utilisateur conserve à sa charge les frais de connexion et d’équipement liés à l’accès à Internet et à l’utilisation du site.
L’Utilisateur utilise le site à ses risques et périls.
Il est interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au service, d’accéder au site ou de s’y maintenir par un autre moyen que l’interface qui est fournie à l’Utilisateur par le Propriétaire à cet effet.
2-3 Limitation de responsabilité de la société Kanopae
La société Kanopae s’engage à veiller au bon fonctionnement du site, cependant sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages que l’Utilisateur pourrait subir du fait de l’utilisation du site ou des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 3 – politique de confidentialité
3-1 Traitements de données personnelles
Le site internet Kanopae ne collectera aucune donnée personnel de ses utilisateurs. Les seuls données personnelles que nous pourrons collecter seront les adresses mails que les utilisateurs auront laissé lors de leur inscription sur le site internet ou lors d'une prise de contact sur l'un de nos formulaires. Ces adresses pourront éventuellement être utilisées si la société Kanopae décide de faire une campagne d'emailing. Dans ce cas, l'utilisateur aura la possibilité de se désabonner de la campagne comme le veut la législation en matière d'emailing BtoB.
Responsable du traitement des données personnelles : Mme Ludivine Pellet.
Pour toute demande concernant vos données personnelles, contactez-nous à l'adresse suivante :
administration@kanopae.com
3-2 Cookies
Type de cookies : Nous déposons des cookies sur le site et sur son/ses applications mobile des cookies lui permettant :
• d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation de ses services (cookies de mesure d’audience) ;
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• d’adapter la présentation du site à chaque utilisateur ;
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Article 4 – Propriété intellectuelle
4-1 Droits sur le site
Les éléments du site sont la propriété du propriétaire et/ou de ses partenaires. Certains de ces éléments (par exemple les logiciels, bases de données, photographies, illustrations, textes, charte graphique ou les combinaisons de ces éléments) peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle, notamment par le droit d’auteur et le droit des marques. La divulgation de ces éléments ne saurait être interprétée comme accordant une quelconque licence sur ceux-ci ou un quelconque droit autre que celui de consulter et faire un usage personnel du site, dans le cadre de sa fonction.
Toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, expose les contrevenants à des poursuites judiciaires.
4-2 Liens hypertextes
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La mise en place de liens vers le site https://kanopae.com n’est conditionnée à aucun accord préalable, mais la personne qui la réalise s’engage à respecter la législation, notamment en ce qui concerne la promotion de l’alcool. Seule la mention explicite du site kanopae.com dans l’intitulé du lien, est exigée. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet du navigateur et de ne pas utiliser la technique de framing. Cependant, le propriétaire se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site (notamment aux présentes conditions d’utilisation), diffamant, contrefaisant, parasitant ou contrevenant à ses droits ou à ceux des tiers.